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Source : Bulletin SHAP, tome XXVI (1899), pp. 185-195.

 

TABLEAU NUMÉRIQUE DES FONDS DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE

De récentes instructions ministérielles ont prescrit à MM. les Archivistes départementaux de dresser, en vue de l'Exposition universelle de 1900, un nouveau Tableau numérique par fonds des archives départementales antérieures à 1790, celui qu'avait publié en 1848 le Ministère de l'Intérieur étant devenu tout à fait insuffisant. De toutes parts on en réclamait un nouveau, plus conforme à l'état actuel des collections.

Le Tableau des Archives de la Dordogne a été dressé, conformément à ces instructions, et expédié au Ministère de l'Instruction publique le 6 décembre dernier. En le reproduisant dans le Bulletin, nous pensons être agréable à ceux de nos lecteurs qui sont curieux de recourir aux sources pour leurs travaux historiques et qui pourront l'utiliser.

Le cadre à colonnes, adopté en 1848, était trop peu flexible pour se plier à la diversité des renseignements à fournir; il n'a pas été maintenu. Une courte notice, consacrée à chaque fonds, a paru préférable.

Ou a suivi, pour l'énumération des fonds, l'ordre général établi par la circulaire ministérielle du 24 avril 1841, en tenant compte toutefois des modifications de détail qu'il a subies dans chaque dépôt.

Les fonds incorporés depuis 1848 figurent, non en appendice, mais à leur place réglementaire, dans les séries auxquelles ils appartiennent.

Chaque fonds donne lieu à une très courte description comprenant : 1° Le titre du fonds ; 2° Ses dates extrêmes ; 3° Le nombre de ses articles ;

4° Ses principales divisions et ses particularités les plus notables ; 5° L'état du classement ou de l'inventaire.

Ce nouveau tableau des fonds ne serait pas complet, si les papiers de la période révolutionnaire, maintenant organisés dans presque tous les départements, en demeuraient exclus. Après les séries du cadre antérieur à 1190, on a donc placé les séries L et Q Comme elles se composent à peu près partout des mêmes catégories de documents, on s'est borné, pour l'une et l'autre, à mentionner le nombre des articles ou des liasses et des registres, et l'état du classement on de l'inventaire, sans entrer dans aucun autre détail.

 

ARCHIVES CIVILES

SÉRIE A.

Actes du pouvoir souverain. — 1559-1789, — 10 layettes.

        Edits, déclarations du Roi, lettres patentes, arrêts du Conseil d'Etat.

Inv. impr. (A. 1-67.).

Domaines engagés.

        Beaumont, Bergerac, Jumilhac, Lalinde, Montignac, Montpon, Mussidan, Sanillac, Sarlat.

        1339-1788, — 1 layette.

Inv. impr. (A. 68-76.)

SÉRIE B.

Parlement de Bordeaux.

        Arrêts imprimés, 1610-1789.

Inv. impr. (B. 1-19.)

Chambre de la Réformation de la justice.

        Arrêts imprimes, 1583-1716.

Inv. impr. (B. 20.)

Chambre des Comptes.

        Arrêts imprimés, 1659-1660.

Inv. impr. (B. 21.)

Cour des Aides.

        Arrêt imprimé, 1689.

Inv. imp. (B. 22.)

Cour des Monnaies.

        Arrêt imprimé, 1694.

Inv. impr. (B. 23.)

Sénéchaussée de Périgueux.

        Minutes de sentences, plumitif des audiences,  1529-1552, — 1 registre; 7 layettes.

Inv. impr. (B. 24-49.)

Sénéchaussée et Présidial de Périgueux.

        Sentences civiles et criminelles, verbaux civils et criminels, enquêtes criminelles, procédures civiles et criminelles, adjudications après criées, registres des sergents royaux, appels de sentences, inventaires de pièces produites, enregistrement de commissions de quêteurs, jugements de compétence, procédures prévôtales, etc., 1553-1790, — 318 layettes.

Inv. impr. (B. 50-850.)

        Plumitifs des audiences sénéchales, 1682-1791 ; des audiences criminelles, 1689-1791; des audiences présidiales, 1682-r/91 ; distribution des procès au Sénéchal et au Présidial; incidents et contumaces; procès jugés et dépôts des sacs; livres des patentes du greffe royal; présentations des demandeurs et défendeurs ; affirmations de voyages, 1670-1793, — 29 registres.

Inv. impr. (B. 851-1140.)

Maréchaussée de Périgueux.

        Enregistrement de procédures prévôtales, d'édits, déclarations, ordonnances; livre d’écrous ; affirmations de voyages, 1720-1790, — 7 registres.

Inv. impr. (B. 1141-1147.)

Sénéchaussée de Sarlat.

        Sentences civiles, 1542-1613, — 5 art.

Inv. impr. (B. 1148-1152.)

Sénéchaussée et Présidial de Sarlat.

        Procès-verbaux et enquêtes civils du Sénéchal, appointements et sentences ; procès-verbaux et enquêtes civils du Présidial; jugements et sentences ; plaintes et informations criminelles du Sénéchal, appointements et sentences ; plaintes et informations criminelles du Présidial, requêtes et sentences, 1613-1191, — 527 art.

Inv. impr. (B. 1153-1680.)

Maréchaussée de Sarlat.

        Informations, procès-verbaux, interrogatoires ; jugements de compétence ; jugements prévôtaux, 1691-1790, — 20 art.

Inv. impr. (B. 1681-1701.)

        Inventaires de procédures ; présentations du Sénéchal; provisions d'offices ; audiences sénéchales ; audiences présidiales; écrous des prisons, etc. 1621-an V, — 53 registres.

Inv. impr. (B. 1702-1755.)

Sénéchaussée de Bergerac.

        Réceptions des officiers ; enquêtes et procès-verbaux civils ; baux judiciaires; requêtes et sentences civiles ; requêtes criminelles ; verbaux criminels ; plaintes et informations ; sentences criminelles, 1698-1792, — 315 art.

Inv. impr. (B. 1756-2071.)

        Plumitifs des audiences civiles ; présentations des demandeurs et des défendeurs ; affirmations de voyages ; livres des défauts ; acceptations d'hérédité et provisions d'offices ; évaluation des grains; remises de procédures criminelles ; défauts du greffe criminel ; affirmations du Sénéchal criminel ; plumitif des audiences criminelles ; écrous des prisons de Bergerac, 1700-1790, — 110 registres.

Inv. impr. (B. 2072-2182.)

Juridictions ordinaires, XVIIe - XVIIIe siècles.

        Procédures de 136 justices secondaires renfermées dans 126 layettes ; 250 liasses ; 3 registres.

Justices ordinaires de :

Abjat et Savignac. Agonac. Sainte-Alvère. Saint-Amand-de-Coly. Saint-Angel, Saint-Aquilin. Saint-Astier. Ayen (papiers donnés par M. de La Rouverade).

Badefols-d'Ans. Badefols-de-Cadouin. Bayac. Beaumont. Beauregard. Belleisle. Belvès. Berbiguières. Bergerac (bailliage). Beynac. Bigarroque. Boisse-Roquepine-Cugnac. Bories (les). Bourdeilles. Bourdeix (le). Bourzat. Brantôme. Brassac. Breuilh. Bugue (le). Bussière-Badil.

Cahuzac. Calvimont. Champagnac-de-Belair. Chantérac. Clérans. Coulaures. Cours de Pille-Pille. Couze. St-Crépin. Cubjac. Cumond. St-Cyprien.

Domme. Doussac. Douzillac.

Excideuil. Eymet.

Faux. Firbeix. Ste-Foy-de-Longa. St-Front. Frugie.

Gabillou. Gaubert. Saint-Geniès. St-Germain-de-Pontroumieux. St-Germain-du-Salembre. St-Germain et Mons. Grignote.

Hautefort.

Issigeac.

Saint-Julien et Fénelon.

Jumilhac.

La Barde. La Bastide. La Boissière-d'Ans. La Chapelle et Monmoreau. La Coussière. Lamorelie. Lanquais. La Roche. La Roque-Gajac. La Roque-Meyrals. Léguilhac-de-Lauehe. Ligueux. Limeuil. Lisle. Saint-Louis.

Marqueyssac. Saint-Martial-de-Valette. Saint-Martial. Saint-Martin le Peint. Masvaleix. Maurens. St-Mayme de Pereyrol. Mayac. Miallet. Miremont. Monbazillac. Monclard. Monfort. Monpont. Mons. Monsac et Bardou. Montagrier. Montaud. Montignac. Mouleydier. Mussidan.

Nabirat et Saint-Aubin. Neuvic. Saint-Nexant. Nontron.

Saint-Orse.

Paleyrac. Saint-Pardoux-la-Rivière. Pauliac. Peyreaux. Saint-Pompon. Saint-Privat. Puyguilhem.

Saint-Quentin. Queyssac.

Rastignac. Ribérac. Richemont. Romain. Roussille.

Salignac. Sarlat (conjuges de). Sarrazac.  Saint-Saud.  Sermet. Sigoulès, Siorac.

Tayac. Tempniac. Terrasson. Thiviers. Tourtoirac.

Vaudre. Verdon. Vergt. Verteillac. Villefranche-de-Belvès. Villeréal. Saint-Vincent-de-Connezac.

Non classé.

Insinuations des bureaux : de Périgueux, 1500-1790.

de Sarlat, 1635-an X,

de Bergerac, 1610-an XI, —128 layettes.

Non classé.

Arpentements des paroisses, XVIe-XVIIIe siècles, avec plans, 7 layettes ; 229 registres.

Classé alphabétiquement.

Etats-généraux de 1789, — 4 layettes.

— Plaintes et doléances des paroisses ; procurations du clergé et de la noblesse ; réunion préparatoire des trois ordres. Classé alphabétiquement.

SÉRIE C.

Réformation de la noblesse, 1666-1671, — 1 doss.

        Listes des gentilshommes de la Sénéchaussée et de l'Election de Périgueux maintenus, condamnés ou renvoyés devant d'autres intendants.

Classé.

Elections de Périgueux et de Sarlat, XVIIIe s. — 4 layettes.

        Etat et département des paroisses ; — rôles des tailles ; — imposition sur les habitants de Bourdeilles pour la réparation de leur pont.

Bureaux des Domaines, XVIIe - XVIIIe s. — 2538 reg.

        Insinuations, contrôles ; perception des droits du centième denier de 41 bureaux.

Classé par ordre alphabétique et chronologique.

SÉRIE D.

Collège de Périgueux.

Pièces concernant sa fondation, ses rentes, ses propriétés, 1&90-1763, — 1 dossier.

— Délibérations du bureau d'administration et gouvernement du collège établi en remplacement des Jésuites, 1763-1786, —1 registre.

— Régents dans le ressort de la Sénéchaussée de Bergerac, 1770, — 1 liasse.

Classé.

SÉRIE E.

Familles, XIIIe-XVIIIe s.

— Papiers donnés par 73 familles environ : le plus important de ces fonds est celui de la famille de Carbonnières de Chambery, dont un membre, gouverneur de Rocroy au XVIe siècle, a laissé d'intéressants papiers militaires relatifs aux Affaires des Pays-Bas (1561-1588). Il contient 400 lettres missives, originales et inédites, des rois Henri II, François II, Charles IX, de la reine Catherine de Médicis, du duc d'Anjou, du roi Henri III, de Charles, Antoine et Louis de Bourbon, et de tous les personnages historiques de l'époque, — 2 layettes ; 10 liasses.

— Les autres fonds proviennent des familles : d'Abzac de La-Douze, 1 portefeuille ; — d'Aix de Meymy et de La Feuillade, 4 layettes, — de Barault du Fournil, 19 layettes ; — de Bannes, 1 portefeuille. ; — de Beaupoil de Saint-Aulaire, 2 layettes; — de Bertin, 1 portefeuille; — de Bonneguise, 1 portefeuille; — de Chapt de Rastignac, 36 portefeuilles ; — Chevalier de Capblanc et de Foucauld de Lardimalie, 17 portefeuilles et 30 liasses ; — de Conan de Connezac, 6 layettes ; — Dumonteil, 5 portefeuilles ; — de Fayolle, de Saint-Apre, 7 layettes ;.— de Foulcon de Laborie, l layette ; — Giboin de Lavergne, 2 layettes ;— de Gomondie, 1 portefeuille ; — d'Hautefort, 9 portefeuilles et 1 layette ; — de James du Mouriez, 1 layette ; — de La Marthonie, 1 registre de 1547 ; — de Lapeyrouse de Bonfils, 1 portefeuille; — Labonne-Laroche et Paradol, 4 layettes ; — de La Rouverade, 1 layette ; — Lavergne du Bousquet, 1 layette ; —de Leymarie de la Roche, 27 portefeuilles ; — de Lostanges, 1 portefeuille ; — de Mèredieu d'Ambois, 27 portefeuilles ; — Moyrand, 2 layettes ; — de Salignac de La Poncie, 1 layette ; — de Saulnier de Ferrière, 2 portefeuilles ; — de Sescaud de Saint-Just, 13 portefeuilles ; — de Taillefer, 12 layettes et 30 portefeuilles ;— de Thomasson de Saint-Pierre, 5 portefeuilles ;— de Vaucocourt, 150 liasses ; — Mélanges, familles diverses, 31 layettes et 53 portefeuilles.

— Dans ces derniers articles sont compris les papiers donnés par Mlle de Froidefond, après la mort de son oncle, des familles : de Machat de Pompadour ; Eyriaud de Mancy ; Labrousse de Lanouaille ; Veyrel ; Gueydon de Dive ; Labat ; Laud ; Monfumat ; Doap de Lavergne, de Plazac ; Rougier, de Rouffignac ; Durand de Latour ; du Chambon de Lissac ; Favareilles, de Trémolat ; Lasfargues ; Dsschamps ; de Chabans, de Douzillac ; de La Croze, du Vieux-Mareuil ; Chanet ; Bouchier ; Chansard ; Dupuy ; Bonneau et Devaux, de la Jarthe de Trélissac ; Huard ou d'Huard, de Boreau, de la Couture et de la Chamberonie ; Saunier de Ferrières ; du Garric d'Uzech ; d'Abzac de La Douze, Durand de Salomonie ; de la Rolphie ; de Laudonnie du Bastit ; de Latour ; Masmontet de La Roque ; Benoit de Manou ; de Camain ; de Magné ; de Raymond de Beausoleil ; Montozon des Roches.

— Sont compris également six portefeuilles achetés par M. Philippe de Bosredon à Paris et donnés par lui en 1882 ; ils se composent de petits dossiers concernant les familles : d'Abzac ; d'Aubusson ; d'Aydie ; de Bailhot de Laborie ; de Benoit de Manou ; Beron de La Salle ; Berlin de Belleisle ; Bonheure sieur du Barry ; de Bordes; Boussiers ; de Boysseulh ; Bugeaud ; de Captal de Saint-Martin ; du Castaing de Leyzarnie ; de Caumont de La Force ; de Chabans ; Chalup ; de Champagnac ; Eyriaud sieur de Bélier ; Chancel de Lagrange ; Chantegreilh de la Garrigue ; Chapelle de Jumilhac ; Chastenet ; de Chauveron ; Chevalier de Cablanc, de la Vernide ; de Cherval ; de Chignac ; de Chillaud, de de Fonlosse ; de Oosson ; de Crémoux ; Cyrano ; Dtutressal et Carmagnac ; Dejean de Preyssac ; Delfau ; Duchesne de Montréal et 4a Montaut ; Dumas de Labeylie ; du Reclus ; Durand du Basty ; Durieu de la Renolfie ; d'Estissac ; Fagette sieur de Pressignac ; de Fayolle ; Ferrand, comtesse de Barrière ; de Foucauld de Cubjac; Fournier de la Charmie ; de Galard de Béarn ; Girard ; Girard de Langlade ; Guichard de la Forest ; de Gontaut-Biron ; d'Hautefort ; de Jehan ; de la Baume de Forsac ; de la Borie Fricard de Bernabé ; de la Gaubertie de Laborie ; de Lavaure de Lamothe ; de la Panouse ; de la Place ; de Larigaudie ; de La Roche, avocat ; de la Roussie ; Lanthenas ; Le Bost et Saunier ; de Lespinasse ; de Lestrade de Contie, de la Cousse, de Marqueyssac ; Loreilhe ; de Mafré et de Saulière ; Magen ; de Malbernard ; de Masfrand ; de Mézard de Lamothe ; Minvielhe ; Moisson ; Mouroinq ; Pauliac ; Rey et de Lafon ; Saint-Clard ; Saillard ; de Sanzillon de Mensignac ; Sudrat ; de Ségur ; de Taillefer ; de Talleyrand-Périgord ; Tamarelle ; de Testat ; de Thomasson de Saint-Pierre ; de Valbrune et Barbaria ; de Verteillac ; de Vignéras.

        Livres déraison, XVIe-XVIIIe s., 3 registres, provenant dos familles Nycoyne, Pourquéry et Ranouilh des Alois.

Non classé.

Etat-Civil, 1640-1792, — 102 layettes.

        Registres de 564 paroisses environ, avec de nombreuses lacunes. Classé par ordre alphabétique et chronologique.

Notaires et Tabellions, XV-XVIIIe s. — Registres rapportés: de la mairie de Périgueux, XVe siècle, 14 registres; — du greffe du tribunal civil de Bergerac, 1558-1685, 4 layettes ; — de la mairie de St-Cyprien, XVIe - XVIIe s., 13 layettes.

        Principaux fonds : minutes des notaires de Périgueux, XVIe - XVIIIe siècle, 539 liasses ; — de Chalagnac, 1606-1188, 15 liasses ; — d'Excideuil, 1601-1190, 60 liasses ; — de Génis, 1762-1778, 1 liasse ; — de Grand-Brassac, 1685-1789, 62 liasses ; — de Grignols, 1690-1791, 27 liasses ; — de La Tour-Blanche, 1678-1767 12 liasses ; —de Ribérac, 1626-1789, 54 liasses ; — de St-Aquilin, xviie-xvm" s., 13 liasses ; — de St-Sulpice de Roumagnac, 1653-1790, 54 liasses ; — de Ste-Aulaye, 1597-1788, 15 liasses ; de Terrasson, 1730-1788, 52 liasses ; — de Vergt, 1780-1789, 6 liasses ; — divers, 1 liasse.

Classé chronologiquement par exercice de notaire.

Communes et Municipalités, XIII-XVIIIe s,, —18 layettes ; 3 registres.

        Principaux fonds : ville de Périgueux ; — Beaumont, Bayac, St-Avit-Sénieur, Labouquerie ; — Belvès ; — Brantôme ; — Chavagnac, La Bachellerie ;— Cubjac, St-Orse et St-Antoine ; —Domme ; — Excideuil ;— Eymet ;— Lalinde; — Laveyssière, Maurens, Greysse ; — Plazac, Proissans, St-Rabier, St-Vincent de Paluel, Veyrignac ; — St-Cyprien, Audrix ; — Sarlat (1) ; — Thenon ; — Thiviers.

Non classé.

ARCHIVES ECCLÉSIASTIQUES

SÉRIE G.

Archevêché de Bordeaux, XVIIIe s., 2 liasses.

        Rentes qui lui sont dues dans la juridiction de Montravel ; — extraits de lièves et d'arpentements de tenances.

Classé.

Diocèse de Périgueux, XVIIe s. 1 layette.

        Pancarte des cures et de leurs revenus. Classé.

Evêché de Périgueux, XVIe - XVIIIe s.

Arrêts ; baux à ferme de rentes, — 2 dossiers.

Collations de l'évêque Jean Deplas, 1524-1529, — 1 registre.

Hommages dus à l'évêque, 1668-1670, — 1 registre. Classé.

Evêché de Sarlat, 1741.

        Reconnaissances, — 1 dossier. 1 Classé.

Chapitre et église collégiale de Saint-Front.

        Procédures ; suppliques au Parlement, 1590-1772, — 1 liasse ; administration du temporel, 1699-1773, — 2 registres.

Classé.

Officialité de Périgueux, XIVe - XVIe s.

        Actes passés par l'official, — 6 registres.

        Formules d'actes de toute sorte, style et statuts de la cour de l'official, 1 registre ;

        Sentences de 1369, — 1 rouleau ;

        Sentences du XIVe s. — 1 liasse de parchemins. Classé.

 

Officialité de Sarlat, XVIIIe s.        

        Procédures. — 1 dossier.

Classé.

Séminaire de Mussidan, 1789.

        Correspondances. — 1 dossier.        

Classé

Eglises collégiales.    

        La Rochebeaucourt, accord fait entre le chapitre et le vicaire perpétuel de la paroisse, 1731-1791. — 1 dossier.

        Saint-Astier, délibérations capitulaires, 1548-1752. — 1 registre.

        Saint-Avit-Sénieur, contrat relatif aux dîmes avec le vicaire perpétuel de la paroisse, 1670. — 1 pièce.

        Saint-Yrieix (Haute-Vienne), emprunt de 600 livres fait par le chapitre au curé de La Nouaille, 1890. — 1 pièce.

Classé.

Eglises paroissiales, XVIIe-XVIIIe s. — 1 layette.

        Dîmes ; renies dues ; obits ; fondations de messes ; visitas pastorales; fabriques, concernant 22 paroisses.

Classé.

Bénéfices, chapelles, XVIIe-XVIIIe s.

        Vicairies de Brantôme, de Faux ; bénéfices cures de Clermont-d'Excideuil, de Dussac ; — 1 dossier.

        Chapellenie de Saint-Antoine de Saint-Front de Périgueux : états des recettes, fermes et dîmes, 1616-1790, — 1 dossier.

        Chapellenie de tous les saints au cimetière des pauvres de Tornepiche à Périgueux, 1786. — 1 pièce.

        Livre de reconnaissances des rentes dues aux âmes du Purgatoire en l'église Saint-Front de Périgueux, 1587. — 1 registre.

        Gravures religieuses.

        Divers, étrangers au diocèse.

Classé.

 

ORDRES ET COMMUNAUTÉS D'HOMMES.

SÉRIE H.

Dominicains de Belvès, 1668-1676, 2 pièces.

Carmes de Bergerac et de Castillon, 1554-1618, 3 pièces.

Jésuites a Bergerac.

— Prise de possession du lieu dit ln Citadelle, XVIIIe s.

Abbaye de Brantôme.

        Registre de 1499 ; plan de l'abbaye de 1656. Abbaye de Cadouin, XVe s. 2 pièces.

Abbaye de Chancelade, XVIIe - XVIIIe s. 2 registres.

Abbaye de Châtres, XVIe s.

        Reconnaissances en faveur de l'abbé, 1 doss.

Cordeliers d'Excideuil, 1595-1651, — 1 doss.

Prieuré de la chapelle Saint-Raynal de Miremont, 1481-1685, — 1 doss.

Prieuré de la Faye, XIIIe s. — 3 pièces.

        Rentes dues au prieur, 1762, — 1 doss.

Récollets de Monpazier, 1672, — 1 pièce.

Cordeliers de Montignac, 1484, — 1 pièce.

Cordeliers de Nontron, XVe-XVIIIe s.,— 1 liasse .

Périgueux; Augustins, XVe s., — 1 registre.

Cordeliers, 1547-1783, — 2 pièces.

Jacobins, 1691-1789, — 1 registre ; et 1703-1790, — 1 doss.

Récollets, 1696-1777, — 1 registre.

Abbaye de Peyrouse, 1550-1742, — 1 doss.

Abbaye de Saint-Amand-de-Coly, 1779-1782, — 2 pièces.

Prieuré conventuel de Saint-Cyprien, 1426-1675, — 1 dose.

Prieuré des religieux de Sainte-Croix de Salignac, 1743, — 1 pièce.

Abbaye de Terrasson, 1592, — 1 pièce.

Abbaye de Tourtoirac, 1569-1582, — 2 pièces.

Cbartreuse de Vauclaire, 1368-1778, — 1 doss.

Abbaye de Souillac (Lot), 1777, — 1 pièce. Classé.

ORDRES ET COMMUNAUTÉS DE FEMMES

Filles de la foi de Belvès, 1758-1793, — 1 doss.

Filles de la foi de Bergerac, 1680-1771, — 1 doss.

Abbaye du Bugue. XVIIIe s. 4 pièces et 1 registre. Clarisses d'Excideuil, XVIIe-XVIIIe s., — 4 pièces.

Abbaye de Fongauffier, 1745-1780, — 1 doss.

Clarisses de Nontron, 1728-1787, — 12 pièces.

Périgueux :

Bénédictines, XVIIIe s. — 1 doss. et 1 registre.

Clarisses, XVIIIe s.— 1 doss.

Filles de la foi, XVIIIe s. — 1 doss.

Filles religieuses de notre-dame, XVIIe - XVIIIe s. — 1 doss.

Ursulines, XVIIIe s. — 1 doss.

Visitandines, XVIIe-XVIIIe s. — 1 doss.

Dominicaines de Saint-Pardoux-la-Rivière, XVIIe-XVIIIe s. — 1 liasse et 1 registre.

Clarisses de Sarlat, XVIIIe s. — 1 doss. Classé.

Confréries des agonisants et de l'adoration perpétuelle dans la paroisse de La Nouaillette, XVIIe s. — 1 doss. Classé.

Pénitents blancs dits de Saint Jean-Baptiste, à Périgueux, auxquels sont agrégées des femmes, XIXe siècle. — 1 doss.

Pénitents noirs de la Croix à Périgueux, XVIIIe - XIXe s. — 8 registres.

Classé.

Hôtel-Dieu de Belvès, XVIIe-XVIIIe s. — 1 doss.

Hôpital de Bergerac, XVIIe-XVIIIe s. — 5 layettes. Non classé.

Hôpital de Domme, 1787. — 1 doss.

Hôpital d'Excideuil, 1746-1776. — 1 doss.

Hôpital d'Hautefort, XVIIe-XVIIIe s. — 1 layette.

Non classé.

Hôpital de Lalinde, XVIIe-XVIIIe s. — 1 doss.

Hôpital de Nontron, XVIIe - XVIIe-XVIIIe s. — 6 layettes. Non classé.

Hôpital de Périgueux, XVIIe - XVIIe-XVIIIe s. — 2 registres et 8 layettes. Non classé..

Hôpital de Saint-Cyprien, 1666. — 1 doss.

Hôpital de Sarlat, XVIIe-XVIIIe s. — 3 layettes. Non classé.

 

PERIODE RÉVOLUTIONNAlRE

SÉRIE L.

I.         DÉPARTEMENT. — 315 art.

II.        Districts :

Belvès, — 38 art.

Bergerac, — 50 art.

Excideuil, — 106 art.

Montignac, — 76 art.

Mussidan, — 39 art.

Nontron, — 38 art.

Périgueux, — 100 art.

Ribérac, — 74 art.

Sarlat, — 24 art.

III.      Cantons :

Agonac, — 5 art.

Antonne, — 9 art.

Brantôme, — 4 art.

Cubjac, — 4 art.

Excideuil, — 2 art.

Génis, — 1 art.

Grignols, — 5 art.

Hautefort, — 3 art.

Lisle, — 6 art.

Périgueux, — 24 art.

Saint-Astier, — 5 art.

Saint-Orse, — 2 art.

Saint-Pierre-de-Chignac, — 4 art.

Savignac-les-Eglises, — 7 art.

Vergt, — 10 art.

IV.      — Fonds divers :

Emprunt forcé, — 5 art.

Elections, — 1 art.

Invent, sur fiches.

SÉRIE Q.

I. Administration centrale. Bureau des Domaines.

        Liquidation des créances sur les maisons et communautés religieuses ; délibérations ; soumissions ; expertises ; partages des biens indivis et de présuccession ; mainlevées de séquestres, etc., — 98 art.

        Ventes des biens nationaux de première origine, — 60 art.

Ventes des biens des émigrés, — 66 art.

Répertoires des ventes de lre et 2° origine, — 12 art.

Bureau de liquidation.

        Créances sur les émigrés ; liquidation des créances, des rentes et pensions, — 63 art.

II.        Districts.

        Procès-verbaux ; inventaires des meubles trouvés chez les curés, prêtres déportés, religieux, émigrés et reclus; scellés, séquestration et ferme des biens ; dons aux défenseurs de la patrie ; secours aux familles d'émigrés; frais de réclusion, etc., — 227 art.

III.      Cantons.

        Avis et arrêtés ; estimation et ferme des biens de première origine et d'émigrés; ventes de meubles; mise et levée de séquestres, —14 art.

Indemnité des émigrés, — 50 art.

Listes des émigrés, — 8 art. Invent. sur fiches.

F. V.

Le Gérant responsable : J. BOUNET

 

(1) Fonds important provenant des archives de la ville et de l'abbé Audierne.

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